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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENGINS MECANIQUES SEGOR
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ENGRENOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ENGRENOR
ENGINS MECANIQUES SEGOR SA

Numéro de dépôt :
1272822
Date de dépôt :
16/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque ENGRENOR

Déposée le 16 mai 1984 par la Société Anonyme (SA) ENGINS MECANIQUES SEGOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENGRENOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENGINS MECANIQUES SEGOR domicilié(e) 74 Av docteur Arnold NETTER, 75012 PARIS (dossier no 2033287) - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 881 .

La marque ENGRENOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENGRENOR est expirée depuis le 16 mai 2004.

ENGINS MECANIQUES SEGOR a également déposé les autres marques suivantes : SOUPLEX , SOUPLEX , REDUCTEUR INTEGRAL , REDUCTEUR INTEGRAL , SEGOR


ENGINS MECANIQUES SEGOR SA - 74 Av docteur Arnold NETTER, 75012 PARIS (dossier no 2033287) - France - SIREN 542052881


Renouvellement sans limitation le 10 mai 1994 n°2033287 - Publication au BOPI 1994-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-44

Inscription le 5 février 1997 - Changement de dénomination n°232362 - Publication au BOPI 1997-02-05

Mécanismes de transmission - arbres, paliers de transmission - courroies, sangles de transmission - changement de vitesse - embrayages - roues d'engrenage - mécanismes de commande et de direction par engrenages - engrenages réducteurs - engrenages multiplicateurs - engrenages de transmission et de direction - harnais d'engrenages planétaires pour machines - dispositif d'accouplement pour machines et éléments de machines - réducteurs et variateurs de vitesse pour machines - limiteurs de couple pour machines - dispositifs de freinage et garnitures de freins (pour tous ces produits les véhicules terrestres sont exclus).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.